Les principes de fonctionnement de la banque populaire rives de paris

mercredi 21 juillet 2010


- Les conseils d’administration des Banques Populaires

Ils sont régis par une charte de gouvernement d’entreprise banque populaires rives de paris et un statut principal intérieur qui montre tous les aspects soit juridique ou des émanations du tissu

Economique régional, par lesquels a travers l’organisation d’une assemblé générale ordinaire ils ont avoir leur légitimé des sociétaires parmi lesquels sont élus les administrateurs

- L’administrateur au centre de cette organisation

Les sociétaires ils ont obligé et ayant le droit de construire une organisation ou bien le conseil d’administration des banques populaires rives de paris, les administrateurs ils sont élus par A.G.O assemblée générale ordinaire sur chaque année et bien sur chaque administrateur doit se considérer comme le représentant de l’ensemble des sociétaires La durée des fonctions des administrateurs est de trois ans.

- Le Comité de direction générale de la banque populaire rives de paris

Le Comité de direction générale comprend neuf personnes dont les cinq membres du directoire de BPCE, nommés par le conseil de surveillance. Le Comité de direction générale est présidé par le président du directoire.

Le Conseil de surveillance de BPCE banque populaire rives de paris

Le conseil de surveillance a pour mission de surveiller de façon permanente la gestion exercée par le directoire. Ce contrôle s’exerce à la fois sur l’opportunité des actions entreprises et sur leur régularité.

Les sociétaires y sont représentés par les présidents de conseil d’administration pour les Banques Populaires et les présidents de conseil d’orientation et de surveillance pour les Caisses d’Epargne.

Le conseil de surveillance de BPCE est constitué de 20 membres :

• 7 membres issus du groupe banque populaire rives de paris,

dont 5 présidents de conseil d’administration et 2 directeurs généraux

• 7 membres issus du groupe Caisse d’Epargne,

dont 5 présidents de conseil d’orientation et de surveillance (COS) et 2 président de directoire

• 4 membres désignés sur proposition de l’Etat dont 2 personnalités indépendantes

• 2 membres représentant les salariés

Des comités spécialisés préparent les délibérations et décisions du conseil de surveillance :

• le comité de rémunération et de sélection,

• le comité stratégie et développement,

• le comité d’audit.

Les membres du Conseil de surveillance

- La conformité

BPCE veille au strict respect des lois, des réglementations et des bonnes pratiques professionnelles au sein de ses différentes entreprises du Groupe banque populaire rives de paris et dans le cadre de toutes ses activités.

La fonction Conformité est là pour garantir cette intégrité et renforcer la confiance de toutes les parties prenantes. Elle assure une vigilance permanente dans 4 domaines :

• la déontologie

• la prévention du blanchiment des capitaux et du financement des activités terroristes

• la sécurité physique

• la formation aux exigences réglementaires.

Sous l’autorité directe du Président du Directoire

La Direction de la Conformité élabore et diffuse les normes de conformité du Groupe et le référentiel de procédures, établit et centralise les rapports, assure la cohérence des organisations et l’efficience des systèmes de surveillance, propose les règles de déontologie, agrée les nouveaux produits commerciaux, pilote des actions de formation et de sensibilisation.

- Une extrême vigilance

La prévention du blanchiment des capitaux, de la délinquance financière et du financement du terrorisme s’appuie sur une surveillance vigilante et un excellent programme de diligences. Tous les collaborateurs, cadres et dirigeants sont informés, formés et mobilisés.

Le filtrage des flux internationaux permet d'être alerté sur toute opération initiée par une personne figurant sur les listes de terroristes. Un outil spécialisé permet de détecter les fonctionnements anormaux de comptes très en amont. Cette vigilance s'étend aux entrées en relation.

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